Mentions légales

Brouillon à faire relire par un juriste avant publication. Les passages surlignés entre crochets sont à renseigner ou à décider. Ce texte n'est pas un avis juridique.

Éditeur du site

• Raison sociale : Jérémie Charrier, entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial « Nova »
• Forme juridique : entreprise individuelle (micro-entrepreneur)
• SIREN / SIRET : 950 920 363 / 950 920 363 00013 · RCS Angoulême 950 920 363
• Adresse du siège : [À CONFIRMER : adresse à rendre publique]
• Capital social : sans objet (entreprise individuelle)
• TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base)

Le site « Auto-audit logiciel » est édité sous la marque APM Vision [À VÉRIFIER : lien entre APM Vision et Nova].

Directeur de la publication

Jérémie Charrier

Contact

Adresse e-mail : contact@apm-vision.com. Téléphone, si la loi l'impose pour ce type d'éditeur : [À VÉRIFIER].

Hébergeur

• Nom : [À RENSEIGNER]
• Adresse : [À RENSEIGNER]
• Téléphone ou site : [À RENSEIGNER]

Propriété intellectuelle

Les textes, prompts, grilles, checklists, guides, images et logos du site et du contenu vendu sont protégés. Toute reproduction, diffusion ou revente, même partielle, nécessite l'accord écrit préalable de l'éditeur, sauf usage personnel prévu dans les conditions générales de vente.

Les marques et noms cités appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Nature du contenu

Le contenu proposé est une méthode d'auto-audit à donner à un assistant IA. Ce n'est pas un audit professionnel et cela ne garantit aucun résultat.

Données personnelles

Voir la politique de confidentialité.